Martine Delozanne


De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
12 octobre 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128555S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait le
30 mai 2011
Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD
TRAT1128545S(source BODD)
charge
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidation des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
TRAT1128492S(source BODD)
délégation de signature
10 Novembre 201110/11/2011
De: Martine Delozanne
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordonnateur secondaire délégué, – les pièces de liquidations des dépenses de toute nature ; pour le service sécurité des transports
DEVT1019881S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 201025/08/2010
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif et comptabilité
Objet:
au nom du préfet de la région Île-de-France
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
autorite_delegation="Préfet de la région Île-de-France"
DEVT1015061S(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 201025/06/2010
De: Martine Delozanne
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT1005962S(source BODD)
délégation de signature
25 Mars 201025/03/2010
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT1001034S(source BODD)
délégation de signature
10 Février 201010/02/2010
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0926621S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200910/12/2009
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0919329S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Martine DELOZANNE
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué, aux : chefs d'arrondissement désignés ci-dessous ; chefs d'unités comptables du service désignés ci-dessous
au nom du préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes
représentant du pouvoir adjudicateur et d'ordon nateur secondaire délégué ; les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
autorite_delegation="Préfet de la région d'Ile-de-France ; les engagements juridiques matérialisés par les bons ou lettres de commande dont le montant est inférieur à 90 000 euros hors taxes"
DEVT0914149S(source BODD)
délégation de signature
10 Août 200910/08/2009
De: Martine Delozanne
chef du bureau administratif
Objet:
ordonnateur secondaire délégué aux
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0827281S(source BODD)
délégation de signature
10 Décembre 200810/12/2008
De: Martine Delozanne
chef du bureau administratif
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le
17 septembre 2008
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE III
Arrondissement Champagne
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0827008S(source BODD)
charge
10 Décembre 200810/12/2008
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0818967S(source BODD)
délégation de signature
25 Août 200825/08/2008
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
20 décembre 2007
Le chef du service navigation de la Seine, M.-
A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la Seine, M.-
DEVT0774256S(source BODD)
charge
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0774241S(source BODD)
délégation de signature
10 Janvier 200810/01/2008
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
DEVT0763692S(source BODD)
délégation de signature
10 Septembre 200710/09/2007
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
21 août 2007
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
DEVT0763645S(source BODD)
charge
10 Septembre 200710/09/2007
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
EQUT0790224X(source BODD)
délégation de signature
25 Février 200725/02/2007
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Le chef du service navigation de la
Seine, M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
Service navigation de la
EQUT0790223S(source BODD)
charge
25 Février 200725/02/2007
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
EQUT0611740X(source BODD)
délégation de signature
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
M.-A. Bacot
ANNEXE II
Groupe:
21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0611739S(source BODD)
charge
25 Septembre 200625/09/2006
De: Delozanne (Martine)
adjointe au chef de l'arrondissement Champagne
Objet:
toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4
Article 10
ANNEXE II
EQUT0611468S(source BODD)
délégation de signature
25 Juillet 200625/07/2006
De: Delozanne (Martine)
chef du bureau administratif
Objet:
dans le cadre de leurs attributions et compétences
– les pièces de liquidations des dépenses de toute nature
Pour l'arrondissement Champagne
EQUT0611293X(source BODD)
délégation de signature
25 Juin 200625/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.